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Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… esters aromatiques et aliphatiques. Indépendamment de leur emploi comme matières textiles, les polyamides trouvent de … modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au … cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi … B) sont rangés dans la présente position pour autant qu'ils soient du type de ceux effectivement utilisés comme engrais . …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour être collées (étiquettes gommées ou … de mentions imprimées ou d'illustrations, quelle que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets … couvre toutes les étiquettes imprimées, quelles que soient la signification ou l'importance de l'impression. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (fabrication de margarine ou … position couvre également les fractions de l'huile de soja. Toutefois, la lécithine de soja, qui est obtenue à partir de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous la forme soit d'un liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de couleur blanchâtre (gluten dit humide ), soit encore d'une poudre de couleur crème (gluten sec ). Il …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… en papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… de cobalt, oxyde cobaltique) (Co 2 O 3 ), poudre noire. 3)    Tétraoxyde de tricobalt (oxyde salin de cobalt) (Co 3 O 4 ), poudre noire. 4)    Oxydes de cobalt du commerce , se présentant généralement sous forme de poudre grisâtre ou noire constituée par du monoxyde de cobalt et par de l'oxyde …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la … de l'antenne. 3)    Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des n°s 85.25 à 85.28. 4)    Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… inférieure à 3 mm               ‑ Simplement laminés à froid : 7219.31 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus … 7219.13, 7219.14, 7219.21, 7219.22, 7219.23 et 7219.24 Voir la Note explicative des n°s 7208.10, 7208.25, 7208.26, … 7208.54. N°s 7219.31, 7219.32, 7219.33, 7219.34 et 7219.35 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… huile végétale fixe obtenue, par exemple, à partir des trois espèces végétales ci‑après : moutarde blanche ( Sinapsis alba et Brassica hirta ), moutarde noire ( Brassica nigra ), ou moutarde indienne ( Brassica … Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

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