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Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… ). b)    Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. ( n°  84.81 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… 2)    Les aulx. 3)    Les poireaux, la ciboulette (ou civette); la ciboule (ou cive) et autres légumes alliacés. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : 1)  Les antofles, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le kaolin (ou argile de … dans la fabrication du papier. Les sables kaoliniques relèvent du n°  25.05 . …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… raisins mûris naturellement ou obtenus par la culture sous verre. Les principales variétés de raisins secs sont les … pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , Lexir et Gordo . …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est relative au plaqué ou doublé de platine, soit sur métaux …

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