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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, ceinturons et baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du … gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection) tabliers, bracelets, manches et autres … naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. La présence d'éléments …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… peintures rupestres, fresques,les sculptures anciennes en ronde-bosse et reliefs, les pétroglyphes et les éléments … peuvent se présenter en feuilles individuelles, en rouleaux ou en volumes reliés.  Parmi les exemples figurent … uniforme ou une arme d’un soldat du Moyen Age, les insignes royaux utilisés lors du sacre des souverains, et un …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, … les groseilles à grappes blanches, les groseilles à grappes rouges et les groseilles à maquereau. 4)    Les airelles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… du verre de sécurité du n° 70.07 , des vitrages isolants à parois multiples du n° 70.08 et des verres transformés en … ou cintrés du n° 70.15 . B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, … revêtues de bandes ou dessins métallisés jouant le rôle de résistances électriques, elles sont classées au …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… LES ISOLATEURS DU N° 85.46. A l'exception des isolateurs proprement dits du n° 85.46 , le présent groupe couvre l'ensemble des pièces pour machines, appareils … elles servent simultanément à d'autres fins telles que la protection. Généralement, les pièces de l'espèce sont venues …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… veloutée.  Les cuirs et peaux traités de cette manière proviennent, d'ordinaire, du côté chair des peaux d'ovins … en ganterie ou comme articles d'essuyage.  Les peaux de gros animaux (chevreuils, cerfs, etc.) servent à la … Les peaux blanches, lavables, qui possèdent les mêmes propriétés que les peaux chamoisées et qui sont obtenues par …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… et leurs parties 8805.29 - - Autres Cette position comprend trois groupes d'appareils bien distincts : A)   Les … ). b)   Les rampes et tours de départ pour fusées, dont le rôle est de guider le décollage des fusées et non pas de lancer celles‑ci qui s'élèvent par leurs propres moyens ( n° 84.79 ). B)   Les appareils et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… composés, dont les plus importants appartiennent à la série aromatique, sont caractérisés par le fait que dans leurs … eux par une double liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1)    Les sels de diazonium . Ce sont des …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la mouture et du traitement des céréales, à … traitement thermique à la vapeur ou un laminage au moyen de rouleaux chauffés. Par contre, les aliments pour petits …

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