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Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… cuivre peuvent également être obtenues, sur une plus petite échelle, par réduction gazeuse d'oxydes finement divisés, … et frittage. Elles sont également utilisées comme réactifs chimiques ou métallurgiques, en soudure et brasure, dans la … que certains sels d'antimoine, le sulfure stannique, etc. ( Chapitre 28 ou Chapitre 32 , s'ils se présentent sous forme …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… fil métallique en vue de leur utilisation , par exemple, en chapellerie, ainsi que les plumes de fantaisie … de parties d'oiseaux, de plumes ou de duvet, pour chapeaux ou pour vêtements, les collets, les boas, les … Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les chaussures en plumes ou en duvet ( Chapitre 64 ). b)    Les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… 2)   Articles destinés à la décoration des arbres de Noël (cheveux d’ange, boules de couleur, animaux et autres sujets, … ( autres que  les postiches du  n o 67.04)  et les chapeaux en papier, par exemple. 2)     Les articles … par exemple. c)     Les arbres de Noël (sapins) naturels ( Chapitre 6 ). d)     Les bougies ( n o 34.06 ). e)     Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière projetée sur eux (par les phares … articles consistent essentiellement en verres, lentilles, cabochons ou objets similaires entrant dans la fabrication … les éléments d'optique en autres matières que le verre ( Chapitre 90 ). d)    Les luminaires et appareils d’éclairage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… entre le palier et l'arbre ou axe, afin de contenir soit la charge radiale (roulements à charge radiale), soit la … certains types pouvant, d'ailleurs, absorber à la fois des charges radiales et axiales. Ces organes se composent en … à leurs extrémités (voir la Note 4 de sous‑positions du Chapitre). Souvent ces rouleaux ne comportent pas de cage. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite 6815.99 - - Autres La présente position englobe les … non repris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou dans les autres parties de la Nomenclature, à …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… 2)   Les colles et autres adhésifs obtenus par traitement chimique de gommes naturelles . 3)   Les adhésifs à base de … des substances qui peuvent être ajoutées aux produits du Chapitre 39 (matières de charge, plastifiants, solvants, pigments, etc.) contiennent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… Sous-Chapitre IV BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET … particulier la magnésie (oxyde de magnésium), même pure, la chaux ordinaire et la chaux hydraulique (oxyde et hydroxyde … très nombreuses. Il est utilisé dans diverses fabrications chimiques (acide nitrique ou nitrates, sulfate d'ammonium, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… sexe. Conformément aux dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, sont exclus de la présente position les vêtements … base. En outre, cette position ne comprend pas  : a)    Les chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets du n° 61.05 . b)    …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… perfluorooctane sulfonamide. Ces produits chimiques se décomposent pour former le sulfonate de … ou p -aminobenzène sulfoamidothiazol. 13)  Les sulfonamides chlorés , que leur atome de chlore soit lié directement ou non à l’azote ( …