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Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires 6404.19 - - Autres 6404.20 - Chaussures à … extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) … procédés d'impression et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas  : a)    Les tôles ou bandes …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou … obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles.  Les dimensions pour les produits de cette position sont … pour le marquage au fer ( n °  32.12 ). b)    Les papiers sensibilisés ( n °  37.03 , généralement). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ( n°s  26.18 ou 26.19 … ( n°  26.20 ). c)    Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… d'une largeur inférieure à 600 mm (+).               ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de … ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note … 11 du présent Chapitre. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° 3925.20 couvre les portes …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées … patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. … ( n° 61.17 ). b)    Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au … molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2)    les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de … des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, pour …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao … , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; mais elle est surtout utilisée pour la …