Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou de culture 7116.20 … ou en pierres synthétiques ou reconstituées La présente position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à … machines de couture‑tricotage 8447.90 - Autres La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les …
Explanatory notes
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les … présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, c'est‑à‑dire ceux dont les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou … - Tubes : 7002.31 - - En quartz ou en autre silice fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de … simplement coupés de longueur, même si leurs extrémités ont été sommairement affranchies ou égalisées. Transformés …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). ‑ Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues par la … traitement mécanique et d'un traitement chimique. Ces pâtes sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - Autres : 8409.91 - - … exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ … 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …