… à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans … n'excédant pas 7,5 m 8903.99 - - Autres On range ici tous les bateaux destinés à la navigation de plaisance ou … planches à voiles ( n° 95.06 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8903.31, 8903.32 et 8903.33 Les moteurs …
… du tuyau, qui permettent l'assemblage au moyen de boulons, d'écrous ou de collerettes. Les tuyaux à bouts lisses ou … creux munis sur leur longueur d'une ouverture ou d'une ou plusieurs branches de dérivation et ceux qui ont été … des toitures dans les égouts ou pour le drainage. Sont exclus de la présente position : a) Les accessoires de …
… mais peuvent également être en cuir reconstitué, en tissus cirés ou enduits, etc. Ces bandes sont classées ici, … l'intérieur de la calotte et qui sont confectionnées en tissus et parfois en feutre, en matières plastiques, en … souvent des coulissants ou des boucles permettant de les ajuster. ______________________ …
… d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) 0210.93 - - De reptiles (y compris … toute sorte préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion cependant du lard sans parties maigres ainsi que … farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats sont aussi rangées dans la présente position. Les farines et …
… pour la vente au public. La présente position couvre aussi les monnaies n'ayant plus cours légal dans le pays où elles sont émises. Par … du métal brut correspondant. ° ° ° Note explicative de sous-position. N° 7118.10. La présente sous-position …
… intérieur des fours). Ces produits sont commercialisés sous forme de poudre ou de granulés et se composent … dites « plastiques » , qui sont des produits commercialisés sous forme d'une masse cohérente grumeleuse et humide souvent constituée par des agrégats …
… La présente position englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés à d’autres matières … à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. Sont exclus de cette position les bouchons mécaniques avec tête … protéger cette bonde. 6) Ficelages en fils métalliques (muselets, etc.), utilisés pour assujettir les bouchons sur …
… La pierre ponce est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de … un aimant approché de la poudre d'émeri se recouvre de nombreuses particules d'oxyde de fer magnétique. Le corindon … il est souvent présenté en sacs, à l'état de grains plus ou moins fins; le corindon broyé est, en majeure …
