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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux … Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices … d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65;          …

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… de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux … Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices … d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65;          …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   les instruments et …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres … en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à …

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… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres … en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt … pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

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… on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt … pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Zn                    Zinc Zr                     Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 0,7 … 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion … se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres …

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… Zn                    Zinc Zr                     Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 0,7 … 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion … se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou … Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les …

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… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou … Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent … les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, … plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le soufre sublimé, le soufre …

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… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent … les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, … plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le soufre sublimé, le soufre …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits …      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) … produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils …

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… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits …      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) … produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés … leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement …

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… pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés … leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement …

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