Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du …
Explanatory notes
… et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du … mots, des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, … et donnant toutes les indications essentielles qui doivent figurer sur une plaque indicatrice, une plaque‑enseigne, une …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et … que leur groupement constitue une attraction destinée au divertissement du public, des ensembles comprenant des … sièges, armes et munitions, etc., qui, présentés isolément, relèveraient d’autres positions de la Nomenclature. Sous …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, … 1) Les briquets et allumeurs mécaniques . On distingue divers types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un …Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.10
… Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou …