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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… 1. Bague intérieure finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. … une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres … véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives …

Legal note

… par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. … une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres … véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. … à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande …

Legal note

… on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. … à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99

Classification opinions

… spécialement conçus pour le broyage des déchets de matières plastiques dures, actionnés au moyen d'un moteur électrique et équipés de trois couteaux mobiles et de deux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… qui lui fournit, sous forme d'impulsions et par câble électrique, les données relatives à la somme de monnaie à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10

Classification opinions

… destinés à la fabrication de meules abrasives, cuivrés en vue d'améliorer leur ancrage dans les liants résineux …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du … conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du … conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… 1. Tabac non aromatisé découpé , constitué de feuilles de tabac fermentées et écôtées qui ont … en fines bandelettes d'environ 1 mm de large et d'une longueur maximale de 4 cm. Application des RGI 1 et 6. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20

Classification opinions

… insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui repousse ou tue les moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de …

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