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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… Ils sont utilisés principalement pour l'ajustage de certaines pièces de moteurs (culasses), de pompes, etc. ou le … par exemple, cinq joints en carton n'est pas classée dans cette position mais relève du n° 48.23 ; en revanche, si ce

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… - Sous autres formes mi-ouvrées 7108.20 - A usage monétaire Cette position englobe les différentes formes brutes, … poudre sous lesquelles se présentent l’or et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les … ainsi que l’or platiné. Cette position ne couvre pas cependant l’or plaqué ou doublé de métaux précieux. * *    * …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… - De machines ou appareils du n°  84.28  : 8431.31 - - D’ascenseurs, monte‑charge ou escaliers mécaniques 8431.39 - … ).       b)     Soit que, s’agissant d’organes identiques à ceux des véhicules automobiles et non reconnaissables comme … ( n°s 73.12 ou 73.15  généralement). Relèvent également de cette Section, dans le cas où ils sont démunis de leurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

… les produits techniques sont jaunes. Ils sont toxiques. Ce sont des antidétonants très efficaces pour carburants. 2)    Composés du tributylétain. 3)    … multifonctionnels (amino, nitrile, oxiranyl, oximo, acetoxy, etc.). Les siloxanes comprennent …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… ou des cires animales ou végétales. A)    Dégras.       Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que … du chamoisage (ou tannage à l'huile) des peaux, retirés de celles‑ci par pressurage ou par extraction à l'aide de … d'huile rancie provenant d'animaux marins, de substances minérales (soude, chaux, sulfates), de déchets de poils, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… sur papier léger et absorbant (parfois sur une feuille mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche … par pression sur une surface quelconque (papier, verre, céramique, bois, métal, etc.), de sorte que le motif imprimé …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… Autres 1)    Les préparations pour le décapage des métaux . Ce sont des préparations étudiées pour débarrasser la … métalliques qui peut s'y être formée, ou même pour dépolir ces surfaces afin de faciliter certaines applications. Le décapage intervient soit comme …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A)   Les peptones et leurs dérivés … des protéines ou en les soumettant à l'action de certaines enzymes (pepsine, papaïne, pancréatine, etc.). …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que les produits de la filature de ces déchets, … eux : A)   Les déchets provenant de la matière première , c'est‑à‑dire : 1)   Les cocons impropres au dévidage  : … fils noués, amas de fils entremêlés, etc. Dans la pratique cependant, on donne au mot bourre une acception plus large, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… d'un mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un … d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa … véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, etc. relèvent du n° 91.04 quel que soit la …

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