… ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres accessoires en autres matières ou être composés … mécanisme, crachoirs, distributeurs de papier hygiénique. Sont exclus de la présente position : a) Les bidons, …
… à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, les soucoupes, les boîtes à épices et autres boîtes de cuisine … les égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Sont exclus de cette position : a) Les articles de …
… non autrement travaillé, c'est‑à‑dire celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. … ou de carapaces, ainsi que les os de seiches bruts. Sont exclus de cette position les plaques, plaquettes, …
… ou avec les monofilaments ou les lames du n 54.05, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, … ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements …
… en bois ou en métal. Les fils et feuillards utilisés sont généralement galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). Sont exclus de la présente position les articles pour …
… ici peuvent être blanchis ou teints, à condition qu' ils ne soient ni cardés, ni peignés ni autrement transformés pour la filature. Sont exclus de cette position : a) Les ouates ( n°s 30.05 …
… ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre ‑ Autres : … (y compris celles pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre) , les couvre‑lits, …
… du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements …
… du thé; Noix de touloucouna. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du n° 1207.21, … de semence couvre seulement les graines de coton qui sont considérées par les autorités nationales compétentes …
… des noix macadamia, des noix de Pécan et des pignons. Sont également classés ici les noix d'arec (ou de bétel) … et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, et le fruit comestible du genre fruit à coque …
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