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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… fontes, tapis et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… similaires utilisés pour l'enroulement des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), … du carton ou de la pâte à papier (voir les Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… Outre les types courants de musique instrumentale ou vocale, imprimée ou manuscrite, cette position comprend des … Sont exclus de la présente position : a)    Les livres, catalogues, etc., imprimés, dans lesquels les notations musicales sont accessoires au regard du texte ou ne …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

…               ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La … construction d'appareils pour les industries chimiques ou alimentaires et pour la fabrication de la pâte à papier, de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… ( cendres de pyrites) Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    Les hématites … de fer hydratés renfermant des carbonates de fer et de calcium. b)    La limonite, oxyde de fer hydraté. c)    La … magnétite , oxyde magnétique de fer. d)    La sidérite ou chalybite, carbonate naturel de fer. e)    Les pyrites de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… divisées, pour la fabrication de pinceaux ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un … le collage ou l'enduction de la base de la touffe ou encore l'égalisation ou le meulage des extrémités (voir la Note 3 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… pratique de certains sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) restent classés dans la présente position. Elle couvre également les gilets tailleurs présentés isolément, mais non … , selon le cas. Sont également exclus les gilets matelassés généralement portés par-dessus tous les autres vêtements, en …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… instruments, relèvent du n° 92.07 (voir les Considérations générales du présent Chapitre). 2)    Les autres instruments … N°s 9201.10 et 9201.20 Ces sous‑positions comprennent également les pianos dits « automatiques » . …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles … racines stérilisées à l'eau bouillante, etc.). Sont également exclues de la présente position les plantes (y … de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position les collages et …