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Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… - - De fibres synthétiques ou artificielles 6107.19 - - D'autres matières textiles               - Chemises de nuit … - - De fibres synthétiques ou artificielles 6107.29 - - D'autres matières textiles               - Autres : 6107.91 - - De coton 6107.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe deux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… culasses, chemises de cylindres, soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, segments de piston, … n° 84.83 ). c)     Les appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, y compris les bougies d'allumage ou de chauffage ( n° 85.11 ). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité … ou bandes, même mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que le produit conserve …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les … de terre (frites) entièremen t ou partiellement cuites dans l'huile, puis congelées. 2)    Le maïs doux en épis ou … même précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… ‑ Slips et caleçons : 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Chemises de nuit … - - De fibres synthétiques ou artificielles 6207.29 - - D'autres matières textiles               ‑ Autres : 6207.91 - - De coton 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et les tomates présentées dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La présente position …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… essentiel est conféré par la tourbe, sont également compris dans la présente position, même s'ils contiennent de faibles … leur utilisation comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . b)    Les pots à fleurs et autres … plaques, etc. de tourbe comprimée, employées comme isolants dans la construction ( Chapitre 68 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… l'un de ceux (du même signe positif ou négatif) contenus dans la solution. Ces échangeurs d'ions sont utilisés pour … la chromatographie, la récupération de l'uranium contenu dans les solutions acides et de la streptomycine contenue dans les bouillons de culture ainsi que pour diverses autres …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à l'alimentation humaine. Dans le cas contraire, ils sont à classer dans le n° 05.11 . …

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