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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… cette position : a)    Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… ou à un appareil déterminé. b)    Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1)    Les carreaux, généralement en feutre de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… et contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ( n°s  26.18 ou 26.19 ). b)    Les scories, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… A grains orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à coupe rapide               ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on peut citer : 1)    Les carrosseries destinées à être fixées …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles …

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