… couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le beurre recombiné … du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries … pâtes à tartiner laitières peuvent contenir des ingrédients tels que des cultures de bactéries lactiques inoffensives, …
… variées propres à l'application directe sur les vitres. Elles peuvent enfin être enduites d'un produit adhésif. * … variées propres à l'application directe sur les vitres. Elles peuvent enfin être enduites d'un produit adhésif. * …
… peuvent être munies de parties terminales ou d'accessoires, tels que crochets, porte‑mousquetons, tés, tourets, anneaux simples, anneaux brisés, etc. Elles peuvent aussi être de longueur indéterminée ou coupées …
… sont extraites par une série d'opérations semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du … La présente position couvre : 1) Le chanvre brut , tel qu'il provient de l'arrachage, égrené ou non. 2) Le …
… de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 7002.39 - - Autres La présente … ou autres, de thermomètres, d'ampoules ou pièces de lampes électriques ou électroniques, d'articles de parure). Certains tubes, …
… contenance excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements … sont utilisés pour le transport et l'emballage de produits, tels que goudron, huiles végétales ou minérales, lait, … biscuits, thé, confiseries, etc.) ou d'autres produits, tels que tabacs, cigarettes, cigares et médicaments. Les …
… à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une … ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou … sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception de celles relatives à la largeur, les dispositions des n°s …
… ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus … tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui doivent figurer sur une plaque indicatrice, une … d'autres indications de caractère accessoire par rapport à celles figurant déjà sur la plaque (addition d'un numéro de …
… sont parfois obtenus par addition de moûts concentrés, de mistelles ou d'alcools. Parmi les vins de liqueur, on peut … des n°s 30.03 ou 30.04 . II) Moûts de raisin On appelle moût de raisin le produit résultant du foulage du … en suspension, de saveur sucrée, contenant en solution des mélanges de sucres (glucose et fructose (lévulose)), …
… fusils lance‑harpons, etc. F) Les parties de munitions , telles que : 1) Les corps de grenades, de mines, de … 5) Les parties mécaniques de certaines munitions telles qu'hélices spéciales ou gyroscopes spéciaux, pour … et capsules fulminantes, les allumeurs et les détonateurs électriques, y compris les amorces pour obus ( n° 36.03 ). …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
