… relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est relative … sont utilisés essentiellement en bijouterie ou pour des applications électrotechniques. …
… - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. …
… , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne …
… fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, pour la fabrication de voiles de navires, de bâches, de sacs, de …
… par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …
… XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici …
… mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, de lubrifiants ou … en mélanges sont, pour la plupart, employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de …
… analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en … sont utilisées pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour …
… du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans de jute ou d'autres fibres textiles …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.