Explanatory notes
… deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, … potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont …Legal note
… deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, … potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont …