… en spirale (ce sont les crayons proprement dits). La composition des mines de crayons, des craies, des pastels, … Parmi les principaux articles relevant de la présente position, on peut citer : 1) Les crayons dits … minérale pour la couleur; d’argile teintée avec du violet d’aniline ou de la fuchsine pour le copiage, etc. …
… et autres morceaux utilisables en pelleterie La présente position englobe les cuirs et peaux bruts non épilés de tous les animaux, à l' exception des cuirs et peaux ci‑après, qui relèvent des n ° … Cependant, ces termes, quand ils sont utilisés en relation avec les fourrures, dénotent différentes qualités …
… DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de toilette, de peignoirs de bain … de fils de chaîne peuvent intervenir dans le tissu dans des proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il …
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de … contenance sont définis dans les Notes 1 et 2 de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme fibres de bois dans la définition du papier dit Kraftliner ne couvre pas les fibres …
… De conifères 4404.20 ‑ Autres que de conifères La présente position couvre : 1) Les bois feuillards , constitués par … fendus pour plafonds et les articles similaires pour la confection de treillages de clôtures. 3) Les pieux et … au tour à bâtons) ou autrement travaillés, qui relèvent des positions afférentes aux cannes, parapluies, manches …
… tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente position couvre les panneaux en bois marquetés ou en bois … une matière autre que le bois. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois … de carton, de matières plastiques, de tissus, etc., à condition qu' ils présentent le caractère d'ouvrages en …
… transparentes (en particulier par un traitement au moyen de solutions de matières résineuses naturelles) de manière à … du corps. Ces toiles restent comprises dans la présente position lorsqu'elles sont montées sur châssis. 4) … plastiques relèvent du n° 59.03 . Sont exclus de cette position les produits visés aux points 1), 2) et 4) …
… . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au …
… ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus … les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour la mise en conserve de … Les bateaux de pêche susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont …
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