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Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.44 …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de soie, de la bourrette de soie ou … de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 inclut uniquement les tissus contenant au moins 85 % en poids de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer parmi ces … de signalisation pour fiches, les crochets à papier, les pique‑notes et agrafes présentées en barrettes des types …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… etc.), dans la construction d'appareils pour les industries chimiques ou alimentaires et pour la fabrication de la pâte …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… 1)    à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matières autres que le caoutchouc, les matières plastiques, le cuir naturel ou les matières textiles; 2)    …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.25 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… de carburation, accumulateurs et autres dispositifs électriques. Toutefois, si l'adjonction de ces éléments a … Chapitre). b)    Les châssis même équipés de divers organes mécaniques, mais sans moteur ( n° 87.08 ). …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… b)    Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du …

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