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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; …
Explanatory notes
… pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; … manière analogue sont équipés, en outre, de puissants organes moteurs permettant leur propre déplacement. Ils sont … Ces plates‑formes comportent, indépendamment du matériel nécessaire au forage ou à l'exploitation, tel que derricks, …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; …
Explanatory notes
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : … skis 9506.19 ‑ ‑ Autres ‑ Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et … ‑ Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main 8201.60 ‑ Cisailles à haies, sécateurs et outils …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et …
Explanatory notes
… à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et … . Ils peuvent être préparés à partir de véritable café, décaféiné ou non, ou à partir d'un mélange, en toutes … Ils se présentent à l'état liquide ou en poudre et sont généralement très concentrés. Est notamment compris dans le …Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs …
Explanatory notes
… routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs … ou supports similaires. Ces assemblages se présentent généralement sous forme de croisements, traversées, … droites, etc. 2) Les plaques et ponts tournants , même actionnés électriquement, constitués par une plate‑forme …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
Explanatory notes
… les images photographiques latentes (comme l'hydroquinone, le pyrocatéchol, le pyrogallol, la phénidone, le sulfate … des sachets contenant la quantité de poudre ou de cristaux nécessaires, par exemple, pour un bain révélateur. 2°) Ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour …