… basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires 6404.19 - - Autres 6404.20 - Chaussures à … extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières …
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) … procédés d'impression et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas : a) Les tôles ou bandes …
… ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou … obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour les produits de cette position sont … pour le marquage au fer ( n ° 32.12 ). b) Les papiers sensibilisés ( n ° 37.03 , généralement). …
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ( n°s 26.18 ou 26.19 … ( n° 26.20 ). c) Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris …
… d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de … ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 …
… à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. …
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note … 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° 3925.20 couvre les portes …
… ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées … patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. … ( n° 61.17 ). b) Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …
… en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au … molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2) les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de … des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, pour …
… dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao … , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; mais elle est surtout utilisée pour la …
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