Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.10
… De revolvers ou pistolets …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9604 > 9604.00
… Tamis et cribles, à main …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.10
… Stylos et crayons à bille …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de … colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification, de plastifiants ou d’agents diluants …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : … ‑ ‑ Autres ‑ Autres, en aciers inoxydables : 7307.21 ‑ ‑ Brides 7307.22 ‑ ‑ Coudes, courbes et … ou encore à obturer certains éléments de tuyauterie, à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de … - - Plastifiés 3912.20 - Nitrates de cellulose (y compris les collodions) - Ethers de cellulose : … la texture solide des matières végétales. Elle se trouve à l'état presque pur dans le coton. La cellulose non dénommée …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes … étude. Parmi ces reproductions se trouve en premier lieu l’épreuve dite modèle plâtre . Ce modèle plâtre est utilisé …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans … d'aromatisants ou de colorants 1701.99 ‑ ‑ Autres Le sucre de canne est extrait du jus des tiges de la canne à …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …