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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90
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Classification opinions
… de deux couches de feutre aiguilleté en polyester, d'une résistance électrique en forme de S servant de source de … sont ourlés. La température de surface du produit peut être réglée sur deux positions (basse : 35 °C ou élevée : 45 °C). … Le produit est conçu pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90
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Classification opinions
… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99
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Classification opinions
… 1. Eau minérale naturelle placée dans des bombes sous pression de gaz naturels et de gaz neutres en vue de son utilisation pour …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99
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Classification opinions
… un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 … aérien, ferroviaire, routier, etc., comportant des coupons revêtus d'impressions sur lesquels ne figurent pas encore … (nom, destination, date, etc.), et une couverture également revêtue d'impressions, le tout formant un carnet. Adoption : …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90
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Classification opinions
… 1. Cires de pétrole «dopées» par l'addition de très faibles quantités de produits tels que le … à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29
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Classification opinions
… d'un pain de polystyrène expansé (PSE) de densité moyenne, recouvert de couches de renfort de bois et de verre. Application des RGI 1 et 6. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90
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Classification opinions
… 1. Casque de réalité virtuelle (casque RV) conçu pour être connecté et utilisé avec un type spécifique de … sur le téléphone portable, en détectant en temps réel les mouvements de la tête de l'utilisateur (inclinaison …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80
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Classification opinions
… 1. Toiles en fils de bronze, montées sur cadres, préparées ou non, destinées à être utilisées soit à la main, soit sur machines à imprimer …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99
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Classification opinions
… 1. Purée de pêches obtenue à partir de pêches fraîches qui ont … traitement thermique au moyen de vapeur sous une pression réduite (vide) à une température comprise entre 50 et 60 °C pendant 50 à 60 minutes afin d’en réduire la teneur en eau et d'en augmenter la viscosité. Le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19
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