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Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du … crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la … couvre également le lait et la crème reconstitués dont la composition qualitative et quantitative est la même que …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou … additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également compris dans cette position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les phénomènes d'oxydation qui, le plus souvent, provoqueraient, …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… (films et pellicules photographiques). Cette position comprend les positifs et les négatifs; les positifs sont également désignés sous le nom de diapositives en raison de leur transparence. Cette … classées ici les trames dégradées de contact sur pellicule, comportant une multitude de points disposés généralement en …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… et de fer. f)    La parsonsite , phosphate d'uranium et de plomb hydraté. g)    La pechblende et l'uraninite, oxydes … thorium. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » d'uranium obtenus …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., … position; il en est de même des mélanges de gaz d'une composition analogue à celle du gaz de houille pareillement … en présence de vapeur d'eau. Mais la position ne comprend pas les gaz du n° 27.11 . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… les matières plastiques des types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux ou sous formes de … de murs ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux qui comportent un support en matières textiles. Les papiers …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et … générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. Ils peuvent … seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports peuvent comporter, à leurs extrémités, des renforcements ou des …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées ou … la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les … notamment : 1)    Les voitures à voyageurs de tous types, y compris les voitures‑lits, les voitures‑restaurants, les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… ou en paillettes 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine ou mine de plomb ) est une variété de carbone … est de 90 à 96 % tandis que celle des qualités les plus communes n'est que de 40 à 80 %. Le graphite naturel traité …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… tous les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente … constituant des articles relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou …