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Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations … position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les phénomènes d'oxydation qui, le plus souvent, provoqueraient, à la décongélation, un changement de coloration des fruits. Il en …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… que leurs manches en métaux communs. 2)    Les rasoirs mécaniques dits de sûreté , ainsi que leurs parties en … 3)    Les rasoirs de sûreté en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range également les rasoirs … actionnés à la main , fonctionnant à la façon des rasoirs électriques ainsi que leurs lames, couteaux, peignes, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres … ou de bât, les genouillères, œillères et autres articles de protection, les harnachements spéciaux pour animaux de cirque, les muselières pour tous …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont … (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de laine peignée, à la différence des fils de la position précédente, ont un aspect régulier et lisse et ils sont …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… et boulets pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, … relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou d'appareils, par exemple), ni … exclus de la présente position : a)    Les ouvrages de l'espèce obtenus par d'autres procédés tels que le frittage …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… de brai de goudron de houille et le coke de pétrole (repris respectivement aux n°s 27.08 et  27.13 ). b)    Les pièces et objets en charbon, pour usages électriques ou électrotechniques, du n° 85.45 . …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, en matières plastiques, en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont naturellement recouverts et forment un filament de soie grège (fil de … égoutter plus rapidement, d'en parfaire l'homogénéité et la section et de corriger les quelques défauts qu'ils … présentés en grande longueur, soit sur cônes, soit en écheveaux généralement noués et de poids variable, que l'on …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… consistant : 1)    En fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez … rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces … En feuillard de fer ou d'acier, de faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent …

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