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Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du zinc ( n°  26.20 ). b)    Les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… de première qualité, servant de matière première dans l'industrie de la porcelaine et de matière de charge dans la fabrication du papier. Les sables kaoliniques relèvent du n°  25.05 . …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… les radis, les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… et les craies phosphatées (craies naturellement mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes  (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et … les caractéristiques des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en général des éléments …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position … du n°  74.13 . e)     Les fils et baguettes enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). f)     Les fils …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… manganèse, y compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise surtout comme minerais la pyrolusite … ou la manganite (sesquioxydes de manganèse), qui sont réduits en métal. On l'obtient aussi par électrolyse. On … Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état pur. Il entre par …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche … ou en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, carton, … tissu, etc.), recouvert sur l’une ou les deux faces d’une poudre d’ardoise (tableaux ardoisés, par exemple), …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la … être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit pour la production de positifs (papiers pour photographie … 3)    Soit pour la production de calques photographiques (reproduction de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont …

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