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Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun … 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui …

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… de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun … 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le … seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été … d'huiles ou graisses comestibles ou industrielles, qu'ils soient effectivement destinés à cet usage, à …

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… contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le … seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été … de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les insecticides, …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … l'on trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est classée au n°  26.09 . Les principales phases de la …

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… métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le … ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la …

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… b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le … ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges. …      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le … ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement …

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… positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges. …      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le … ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et … ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, … du Chapitre 36 . On y range également, sous réserve de quelques exceptions , les parties et accessoires d'armes et …

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… (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat … ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… 20.04 ou 20.05;        e)   les produits pharmaceutiques (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant … de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant … Aux fins de l'application du présent Chapitre, en ce qui concerne les céréales citées ci‑dessus, les farines des …

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… 20.04 ou 20.05;        e)   les produits pharmaceutiques (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant … de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant … la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et … on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend …

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… comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et … on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

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… (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … de crèmes, glaces, desserts et préparations analogues, qui ne sont pas à base de farines, de semoules, d'amidons, …

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… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre …

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