… d'un châle, tous deux de couleurs verte et jaune, qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6206.30 et … trois composants sont présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la …
… 1. Scooters et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, comportant un siège pour le … qui leur permettront, soit d'effectuer des travaux de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s 84.28, … 84.32, soit d'assurer les fonctions de tracteur au sens de la Note 2 du Ch. 87. Adoption : 1966 …
… interactif, composé d’un module d’affichage à écran plat tactile, d’une machine automatique de traitement de … enveloppe. Le produit combine les fonctions d’un tableau blanc électronique, d’un terminal de conférence et d’une …
… de girofle, cannelle, faînes, pommes de pin et de mélèze (larix) dorées ou non, feuillages à l'état sec, notamment) auxquelles sont unis, en … dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également les Avis 6702.90/1 et 6702.90/2. …
… toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme rectangulaire (320 cm x 110/112 cm), imprimé de différents motifs et … en tant que robe, jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …
… Chaque cylindre est équipé d'une vanne et d'une jauge pour la vidange et le remplissage de gaz. Les cylindres ne sont … Le cadre présente également des orifices qui permettent de l'arrimer à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …
… obtenu par fermentation de glucose, de sucrose, de lactose ou d’amidon sous l'effet d’une bactérie dénommée … à partir d'un milieu de croissance auquel on ajoute de l'alcool isopropylique. Ensuite, il est séché et réduit en …
… en poids de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de …
… 1. Découpes de poulet (viande de volailles de l'espèceGallus domesticus) , imprégnées ou … leursparties, de sel de table et congelées à cœur, dont la teneur en sel estde 1,2 % ou plus mais n'excède pas 3 % …
… en poids), de substances odoriférantes (0,5 % en poids), de phtalate de diéthyle (dénaturant et fixateur des substances odoriférantes) (0,02 % en poids) et de vert brillant (Vert S, E-142) (colorant, antiseptique et …
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