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Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente … plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : … désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la …

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… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente … plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : … désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la …

Section XV

Explanatory notes

… La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes … alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  …

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… La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes … alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et …        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou …

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… les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et …        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et …        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou …

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… les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et …        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, … chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation … les boues provenant des stations d’épuration des eaux usées urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets de …

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… inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, … chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation … les boues provenant des stations d’épuration des eaux usées urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets de …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;        b)   les solutions aqueuses des produits … autres solutions des produits du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de …        e)   le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de …

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… isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;        b)   les solutions aqueuses des produits … autres solutions des produits du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de …        e)   le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention … susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, …

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… à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention … susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour …

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… la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même … que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);        c)  les produits des … e)  Les produits immunologiques du n° 30.02;        f)  l'urée (n°s 31.02 ou 31.05);        g)  les matières …

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… isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même … que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);        c)  les produits des … e)  Les produits immunologiques du n° 30.02;        f)  l'urée (n°s 31.02 ou 31.05);        g)  les matières …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons … et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;        h)   les préparations chimiques … les sacs, coupés de forme, pour colostomie, iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés adhésifs ou …

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… a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons … et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;        h)   les préparations chimiques … les sacs, coupés de forme, pour colostomie, iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés adhésifs ou …

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