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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
Explanatory notes
… ce sont des polymères obtenus à partir d'un aldéhyde, d'ordinaire le formaldéhyde, et caractérisés par la présence … dans la composition des vernis de qualité. Elles sont d'ordinaire présentées sous forme visqueuse ou en solution. … ou fumarique, par exemple. Ces produits, qui se présentent d'ordinaire sous la forme de prépolymères liquides, sont …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu …
Explanatory notes
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu … de stabilisation. Les vernis de la présente position sont analogues aux peintures mais ne contiennent pas de pigments; …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés …
Explanatory notes
… 29.11 - Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés … porte un groupe hydroxyle. Les acétals et hémi-acétals contenant d'autres fonctions oxygénées sont des acétals et …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids … tissus de l'espèce d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 , contenant au moins 85 % en poids de coton. Ces tissus très …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids …
Explanatory notes
… 52.09 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et …
Explanatory notes
… d'origine végétale généralement obtenus par exsudation naturelle ou incision) et extraits (produits d'origine … de seigle ergoté. 13) La manne , qui est un suc concret naturellement sucré qu'on obtient par incision de certaines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les …