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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4704.11 - - De conifères 4704.19 - - Autres que de … acide d'ammoniaque), qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19
Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée , même contenant du formaldéhyde …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, …
Explanatory notes
… (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, … - Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels 3004.39 - - Autres - … c'est-à-dire, répartis uniformément sous les quantités dans lesquelles ils doivent être employés à des fins …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de fibres de polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par laminage) d'un … liées les unes aux autres au moyen de résine et par procédé thermique, chaque fibre étant revêtue en profondeur d'un …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres …
Explanatory notes
… - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres … ne contenant pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres … un ensemble de véhicules non automobiles à une ou plusieurs roues pour le transport des personnes ou des marchandises. … Les véhicules de cette position sont conçus soit pour être remorqués par d'autres véhicules (tracteurs, voitures …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …