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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.20
… Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.61
… Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …