… - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - Autres - Autres machines : 8476.81 - - Comportant un … ° Note explicative de sous-positions. N°s 8476.21 et 8476.29 Par machines automatiques de vente de boissons on entend …
… des appareils de la présente position relèvent du n° 85.29 . ° ° ° Sont notamment exclus de la présente position … vidéo (généralement les articles des n°s 85.17, 85.28 ou 85.29 ). b) Les appareils de signalisation visuelle (panneaux …
… de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou interverti) 1702.90 ‑ Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) … sucres du n° 17.01 et les sucres chimiquement purs du n° 29.40 , à l'état solide (même sous forme de poudre), …
… par calcination du fluorure naturel de calcium du n° 25.29 ( fluorine, spath fluor ) et d'un sel de sodium. Ce sont … de calcium ( fluorine , spath fluor ), repris au n° 25.29 , sert à préparer le fluorure visé ici, qui se présente … ou autres fluorosels organiques relèvent du Chapitre 29 . …
… Autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 29.37 : 3004.31 - - Contenant de l’insuline 3004.32 - - … Autres, contenant des vitamines ou d’autres produits du n° 29.36 3004.60 - Autres, contenant des principes actifs …
… ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants 7104.29 - - Autres - Autres : 7104.91 - - Diamants … subir encore une ouvraison plus poussée. N° 7104.29 La Note explicative de sous-positions du n° 7103.10 …
… acryliques ou modacryliques : 5512.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 5512.91 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il …
… tiges de forage 7304.24 - - Autres, en aciers inoxydables 7304.29 - - Autres - Autres, de section circulaire, en fer ou en … N°s 7304.11 , 7304.19, 7304.22, 7304.23, 7304.24 et 7304.29 Relèvent de ces sous‑positions les articles de l'espèce …
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