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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles …
Explanatory notes
… 84.44 ‑ Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles … dans une chambre de refroidissement. La filière est à ouverture unique ou à trous multiples (parfois plusieurs … caractéristiques techniques. 3) Les machines pour la texturation des fils en matières textiles synthétiques. La …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant … utilisés, entre autres, pour la préparation des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. … destinées au dégraissage des pièces mécaniques, constituées par un mélange : 1°) de white spirit et de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à …
Explanatory notes
… coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, … ‑ Cisailles à métaux et outils similaires 8203.40 ‑ Coupe‑tubes, coupe‑boulons, emporte‑pièce et outils similaires … et à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces pour tubes et raccords de tubes, à poser ou enlever les goupilles …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. … I) Produits tannants . Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique … utilisés conjointement avec des produits tannants naturels ou en mélange avec ceux-ci, dont ils facilitent la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en …
Explanatory notes
… ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des types utilisés en … sont généralement appliqués au moyen d'un pistolet, d'une spatule, d'une truelle, d'une taloche ou d'outils … de pièces de fer dans la porcelaine ou pour raccorder des tubes. 11) Les mastics à base de caoutchouc , composés, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués … 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants … ici les organes de robinetterie reliés, à l'aide d'un tube capillaire par exemple, à un élément thermosensible … que la présence d'accessoires simples incorporés tels que tuyaux de faible longueur, tubes souples terminés par une …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
Explanatory notes
… Les goudrons obtenus par distillation de la houille à haute température, qui contiennent essentiellement des produits … goudrons résultant de la distillation de la houille à basse température ou de la distillation du lignite ou de la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …