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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou … sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… ou conteneurs) ou pour la traction, dans les gares, de petites remorques. Les chariots de l'espèce sont de types et de dimensions très variés. Ils peuvent être actionnés soit par un moteur électrique … communes aux chariots de la présente position, qui permettent de les distinguer des véhicules des n°s 87.01, …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon … hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés …
Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui … de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine … de simples garnitures ou accessoires en autres matières (en pelleterie, métal commun ou métal précieux, cuir, carton, …Legal note
… produits des Chapitres 56 à 62; b) les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑ Le n° 63.09 ne comprend que les … de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; … 59. 2.‑ Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni … s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres …Legal note
… 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, … 59. 2.‑ Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni … s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en …
Explanatory notes
… crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en … à la vapeur ou à l'eau, même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon … hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …