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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les …
Explanatory notes
… à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par … groupe important d'outils interchangeables avec lesquels il serait pratiquement impossible d'effectuer, en l'état, un travail quelconque et qui sont destinés à être adaptés , selon le cas : A) à de l'outillage à main, mécanique ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et … non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non …
Explanatory notes
… et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et … non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non … réfrigérées, congelées, séchées ou pulvérisées. Les algues servent à divers usages (produits pharmaceutiques, …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… gruaux de céréales du Chapitre 11; b) farines et semoules : 1) les farines et semoules … autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes … contenant du cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n° 19.04 , l'expression autrement préparées …Legal note
… gruaux de céréales du Chapitre 11; b) farines et semoules : 1) les farines et semoules … autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes … contenant du cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n° 19.04 , l'expression autrement préparées …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.12
… Insuline et ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.30
… Caféine et ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.41
… Ephédrine et ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.44
… Noréphédrine et ses sels …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.2 > 5607.21
… Ficelles lieuses ou botteleuses …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.4 > 5607.41
… Ficelles lieuses ou botteleuses …