Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour …
Explanatory notes
… l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour … l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour … d’usagers sans fil peuvent ne pas être équipés d’un combiné mais comprendre un ensemble composé d’un casque d’écoute et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène … coupe transversale ou qui ont été ouvrés en surface (polis, matés, etc.) mais non autrement travaillés. Les profilés …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… 1. Appareil présenté avec une manette de commande comportant un câble de connexion, un câble de … clavier standard, une souris, un téléviseur, un moniteur informatique ou une imprimante. Un emplacement spécifique …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones … Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones … Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de pétrole, résines de … incorporées comme agents de moulage au caoutchouc ou aux matières plastiques, pour fabriquer des dalles et des …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs … de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), … de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en …
Explanatory notes
… de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), … de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en … peuvent simplement contenir des feuilles de papier ligné mais également comporter des modèles d'écriture à reproduire …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et … de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et … composants. Elle couvre notamment : 1) Les glands et les marrons d'Inde . 2) Les épis de maïs égrenés, les tiges et feuilles de maïs. 3) Les fanes …Section IV > Chapitre 23
… déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les … dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu …Legal note
… produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90
… Autres fromages …
Classification opinions
… du papier blanc plissé, réunis sous une feuille mince en matière plastique fermée hermétiquement et présentés sous un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et …