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Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la …               ‑ Non conditionnés pour la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m 2  mais …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et … similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de potassium 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et … de plomb.              ‑ Tôles, feuilles et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et paillettes Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons … marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et leurs fractions 1504.20 ‑ Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. 4504.10 ‑ Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; … de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant de la présente …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes à tartiner laitières 0405.90 - Autres La …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol … appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 ‑ Autres 1)    Linoléums . Les linoléums sont …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

21.04 ‑ Préparations pour soupes, potages ou bouillons; … préparations alimentaires composites homogénéisées. 2104.10 ‑ Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés 2104.20 ‑ Préparations alimentaires composites homogénéisées …

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