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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
Explanatory notes
… électriques de signalisation acoustique (sonneries, ronfleurs et autres avertisseurs sonores) ou visuelle … les carillons électriques de portes, consistant en un ou plusieurs tubes qui émettent un son musical ou une série de notes lorsqu'on les heurte, ainsi que les cloches d'église munies …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par … ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par … ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° 48.03. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes …
Explanatory notes
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes … pour fûts métalliques. 3) Bouchons ‑verseurs, bouchons‑doseurs, bouchons‑compte‑gouttes et similaires, pour bouteilles à liqueurs, à huile, à médicaments, par exemple. 4) …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour …
Explanatory notes
… feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour … décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils portent des fleurs ou des boutons de fleurs. Les arbres de Noël naturels …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; … grenailles, poudres, etc.), sous forme d'un jet, d'une dispersion, même goutte à goutte, ou d'un nuage. En … abrasives sous des pressions comprises entre 3.000 et 4.000 bars à une vitesse pouvant atteindre 2 à 3 fois la vitesse …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la … plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la … plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 - Bateaux‑dragueurs 8905.20 - … . Parmi ces bateaux, qui sont généralement stationnaires lorsqu'ils assurent leur fonction, on peut citer : les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la … en biologie ou en médecine (à la suite de l'emploi des traceurs radioactifs). Parmi ces appareils, on peut citer : …Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la … de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à … générale, la laine et les poils fins ou grossiers aux divers stades de leur transformation, de la matière première …Legal note
… de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.21
… Herses à disques (pulvériseurs) …