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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à … traitement, soit du corps entier d'animaux (y compris les volailles, les mammifères marins, les poissons ou les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30
Classification opinions
… polyester traitée avec une substance hydrophobe, une fine feuille de matières plastiques comme couche médiane et une …Section XV > Chapitre 75 > Position 7508 > 7508.10
… Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.50
… Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.20
… Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.40
… Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, … assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, … assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. ‑ Pelleteries entières, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …