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Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        … gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine …        f)   les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les …

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… et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        … gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine …        f)   les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… présentées par unités et non par paires et conçues pour s’adapter indifféremment à chaque pied. 7.-  Le …

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… présentées par unités et non par paires et conçues pour s’adapter indifféremment à chaque pied. 7.-  Le …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles … de matières visées à la Note 5 B) 2°) et 3°) est aussi admise. En revanche, la présence de toutes substances non … comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation :        1°)  …

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… et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles … de matières visées à la Note 5 B) 2°) et 3°) est aussi admise. En revanche, la présence de toutes substances non … comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation :        1°)  …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, … fondues et les gommes esters (n° 38.06);         h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) …

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… été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, … fondues et les gommes esters (n° 38.06);         h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent … ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois …

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… produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent … ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par … (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer … été préalablement cuits ou non, à l'eau ou à la vapeur ou additionnés d'édulcorants) ou séchés (y compris déshydratés, …

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… leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par … ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par … (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de vanadium              -   0,05 % ou plus de zirconium … aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.        b)   Aciers non alliés de décolletage … deux des trois éléments suivants : molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure …

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… de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de vanadium              -   0,05 % ou plus de zirconium … aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.        b)   Aciers non alliés de décolletage … deux des trois éléments suivants : molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à … foraines désigne les jeux de hasard, de force ou d’adresse qui nécessitent généralement la présence d’un … les jeux pour l'amusement des enfants et la distraction des adultes, des articles et engins utilisés pour la pratique de …

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… analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à … foraines désigne les jeux de hasard, de force ou d’adresse qui nécessitent généralement la présence d’un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2 > 2918.29

INN

… adarotène …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3 > 2922.39

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