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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6
… Douilles pour lampes, fiches et prises de courant …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2
… Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, …
Explanatory notes
… n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, … moulins flottants relèvent également de ce groupe. B) Les docks flottants . Les docks flottants sont de véritables … aux cales sèches des ports. Ils se composent d'un caisson dont la section transversale affecte généralement la forme …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. … combustibles liquides sont utilisés. Ces caractéristiques doivent être jugées par référence au fait que l'importance … de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou … 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même épilées. Elle ne comprend, toutefois, pas les … tannage (y compris de prétannage) réversible, mais elles ne doivent pas avoir été parcheminées, ni tannées (même …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3 > 3812.31
… Mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.30
… Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions …
Section V > Chapitre 25 > Position 2513 > 2513.20
… Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.35
… Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna …