Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …
Explanatory notes
… de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations … Certains d'entre eux, notamment pour voies étroites (voies Decauville, par exemple), sont manœuvrés à la main et … de signalisation, comme par exemple ceux indiquant les vitesses maximales, les directions à prendre, les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, …
Explanatory notes
… la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, … grasses, fromage, fruits, cacao en toutes proportions, viande, poisson, etc. ainsi que des produits dits … s'ajouter du sucre et certaines des autres substances visées au paragraphe 10) ci‑dessous. Ces produits de la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations …
Explanatory notes
… - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations … etc.) donnant une surface nappée, brillante ou mate, par vitrification à chaud. Dans nombre de cas, certains des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2
… Vitamines et leurs dérivés, non mélangés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.26
… Vitamine B12 et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.20
… Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209 > 3209.10
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.61
… Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.13
… Crochets et pitons à pas de vis …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.10
… Eviers et lavabos en aciers inoxydables …