Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.1 > 4805.12
… Papier paille pour cannelure …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à … (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à … pour pigeons voyageurs, etc., qui sont construits parfois sans cadran horaire, restent compris dans cette position. Parmi les appareils de la présente position, on peut citer : …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ Palplanches … (rainures, bourrelets, crochets, griffes, par exemple). Parmi les palplanches de la présente position, on peut …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : … Cette position couvre également les bois qui ne présentent pas une section carrée ou rectangulaire, ainsi que ceux dont …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.7
… Passerelles d'embarquement pour passagers …
Section II > Chapitre 10 > Position 1006 > 1006.10
… Riz en paille (riz paddy) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.40
… Papiers supports pour papiers peints …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.10
… Pare-chocs et leurs parties …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés …