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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… 1)    Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que … est transférée dans le canon de l'arme et chasse le projectile.        Les fusils, carabines et pistolets basés … , actionnés par du gaz carbonique comprimé, permettant de projeter à distance, sur des animaux en liberté, une …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors des creusets ou provenant du bris de ces mêmes objets). Ils se caractérisent généralement par leurs arêtes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… du n ° 69.01 s'ils ont été cuits. Certains produits faisant l'objet de cette position peuvent être utilisés, tels quels, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions en vue d'être utilisées comme …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… découpage aux formes et dimensions requises, ont fait l'objet d'un travail de tirage de fils leur conférant le …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… générales de la Section XI). Les fils qui font l'objet de la présente position sont composés de fibres non …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… presque totalité des cotons non cardés ni peignés faisant l'objet d'un commerce international, est ordinairement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

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