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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). …
Explanatory notes
… barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). - … céramiques ( n° 69.09 ) ou en verre ( n° 70.20 ). 8) Les guide‑fils , à l'exclusion de ceux en porcelaine ou en … platines repousseuses, platines à bord double, platines guide-fil, platines de report, platines pour mailles …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …