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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.10
… Cannes à pêche …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.23
… Autos tamponneuses …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … cuir fortement pressé (par battage ou cylindrage); s'il est tanné au moyen de substances végétales ou par des procédés … La variété dite box-calf , qui est une peau de veau tannée au chrome ou parfois par des procédés combinés, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …
Explanatory notes
… dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (+). 6115.10 - Collants (bas-culottes), bas et … entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets, les articles de bonneterie ci-après : 1) Les collants (bas-culottes) …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à … et accessoires, tels que moulinets et plaques de moulinets, anneaux ( autres qu' en pierres gemmes) montés, hameçons … ( n°s 05.05 ou 67.01 ). b) Les fils, monofilaments, cordonnets, guts (véritables ou artificiels) et similaires …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et …
Explanatory notes
… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et … déchets et chutes), non épilés, qui ont été simplement tannés ou autrement apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas … à augmenter leur longueur au détriment de leur largeur. Le tannage est le traitement de la partie peau de la pelleterie …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …