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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, …
Explanatory notes
… contre‑rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, … des voies ferrées de toutes sortes (chemins de fer, tramways, voies Decauville, etc.). 1) Les rails sont des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
Explanatory notes
… sont souvent montés en dérivation ou associés à des transformateurs de mesure de telle sorte qu'une partie seulement du fluide les traverse; néanmoins, ils sont calibrés afin d'indiquer la … en litres ou en mètres cubes, la quantité de fluide traversant une conduite, tandis que les débitmètres, qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
Explanatory notes
… un support (signaux analogiques) ou des signaux analogiques transformés en code numérique (ou encore une combinaison de … code numérique représentant des images vidéo et du son, en transférant le code numérique depuis une machine automatique de traitement de l'information (enregistreur vidéo numériques, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… domestique qui, au moyen par exemple d'une courroie de transmission ou d'un arbre flexible, reçoivent la force … d’autres légumes. 5) Les diverses machines à débiter en tranches la viande, le saucisson, le lard, le fromage, le … les broyeurs et mélangeurs ainsi que les machines à trancher ou similaires, pour aliments, à usage industriel ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, … cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un diamètre de 11 mm. Lorsque l'utilisateur aspire de l'air à travers le dispositif, l'air inhalé est détecté par le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
Explanatory notes
… élever un nombre à une puissance donnée, faire des calculs trigonométriques). Relèvent également du présent groupe, les … programmables se distinguent des machines automatiques de traitement de l'information, notamment par le fait que ces … pour enregistrer, au fur et à mesure, et totaliser des transactions (ventes de marchandises, prestations de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni … non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni … non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7103.10 - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies - Autrement travaillées : 7103.91 - - Rubis, saphirs et émeraudes …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… 27.08 ‑ Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de … goudrons de houille de haute ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …