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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… pharmaceutiques du Chapitre 30;        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …

Legal note

… pharmaceutiques du Chapitre 30;        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …

Legal note

… et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …

Section XVI

Explanatory notes

… ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes … de la présente Section : a)    Les canettes, bobines, fusettes, etc., en toutes matières (régime de la matière …

Legal note

… ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations …

Legal note

… les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… marquage au fer, du n° 32.12;          c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits …

Legal note

… marquage au fer, du n° 32.12;          c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 …

Legal note

… les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres …

Legal note

… ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du …

Legal note

… des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… une brosse, un entonnoir en matière plastique, du papier sulfurisé, du papier métallisé, deux tablettes de chocolat, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… applicable à l'ensemble. Adoption : 1959 … 2. Chambre de fumigation, montée sur roues, pour le traitement …

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